Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEREALIM
CERALLIANCE

Numéro de dépôt :
92432220
Date de dépôt :
25/08/1992
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
25/08/2002

Présentation de la marque CEREALIM

Déposée le 25 août 1992 par la société CERALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « CEREALIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la société CERALLIANCE domicilié(e) 65, avenue de Lattre de Tassigny, 18028 BOURGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 233 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.M. TOURNOYS CERALLIANCE - France.

La marque CEREALIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREALIM est expirée depuis le 25 août 2002.

CERALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : T.A.C. TECHNOLOGIE AVANCEE SUR LES CEREALES , CERALLIANCE , CERALIM , CEREALLIA


CERALLIANCE - 65, avenue de Lattre de Tassigny, 18028 BOURGES CEDEX - France - SIREN 381233220


J.M. TOURNOYS CERALLIANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades); épices; glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.